Diffamation envers les élus : deux villes reçoivent 25 000 $ pour leurs frais juridiques

le vendredi 13 octobre 2023

Les municipalités de Mercier et Léry recevront chacune une somme de 25 000 $ provenant du Fonds municipal d’action juridique de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) pour couvrir une partie des frais juridiques engendrés dans des dossiers de propos diffamatoires diffusés sur le web et par la poste.

À Léry, le conseil municipal a entrepris des démarches juridiques en décembre 2022 pour identifier le ou les auteurs d’une lettre anonyme envoyée par la poste à tous les citoyens contenant plusieurs allégations visant des élus municipaux. La Municipalité a fini par connaître l’identité de l’entreprise qui a imprimé le document, mais cette dernière refuse de nommer son client, selon la Municipalité. «Nous avons été très surpris de voir qu’il y avait une forte opposition à nos démarches», a commenté le maire Kevin Boyle. Dans son communiqué, l’UMQ mentionne qu’il s’agit de la compagnie Imprimerie ressources illimitées inc.

Puisque 51 000 $ ont été dépensés dans ce dossier jusqu’à maintenant, les élus ont décidé de cesser les démarches juridiques pour trouver les auteurs afin «d’éviter de continuer à investir d’importantes sommes d’argent». Le 25 000 $ de l’UMQ couvrira une partie des frais dépensés jusqu’à maintenant.  M. Boyle souligne toutefois que la plainte à la police sur le même sujet suit son cours.

Attaques sur Facebook à Mercier

Du côté de Mercier, le montant de 25 000 $ servira à payer une partie des frais juridiques dans «dans deux dossiers, soit celui de la Ville de Mercier et de Lise Michaud contre Hugues Ménard et celui de la Ville de Mercier contre Céline Braun et Vidéotron ltée, Roger Communications inc, John Doe et al», indique l’UMQ dans son communiqué. Des ententes hors cour ont été conclues en janvier avec les deux personnes concernées. La Ville de Mercier avait entrepris des démarches pour faire cesser des attaques virtuelles provenant de faux comptes à l’égard d’élus et d’employés de la Ville sur le groupe Facebook Spotted Ville de Mercier, notamment en 2016 et 2017. Ces dossiers ont coûté 56 000 $ à la Ville. Cette dernière dit «prendre très au sérieux ce type de cause et a voulu faire respecter ses droits par cette entente».